Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODESTHO
Yvon GENEVRIER
Benoît FABRE
Georges DELORME

Numéro de dépôt :
3153694
Date de dépôt :
14/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
14/03/2012
CODESTHO de Yvon GENEVRIER

Présentation de la marque CODESTHO

Déposée le 14 mars 2002 par Yvon GENEVRIER, Benoît FABRE, Georges DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CODESTHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Les déposants sont Yvon GENEVRIER domicilié(e) 10 Ave des Crêtes,42170 St Just St Rambert - 42170 - France, Benoît FABRE domicilié(e) 26 Av. de St Etienne,42160 Andrézieux Bouthéon - 42160 - France, Georges DELORME domicilié(e) 11 rue Chamareche,43210 St Just Malmont - 43210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvon GENEVRIER domicilié(e) 10 Avenue des Crêtes,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France.

La marque CODESTHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODESTHO est expirée depuis le 14 mars 2012.

Yvon GENEVRIER a également déposé les autres marques suivantes : ORGABLOC


Yvon GENEVRIER - 10 Ave des Crêtes,42170 St Just St Rambert - 42170 - France

Benoît FABRE - 26 Av. de St Etienne,42160 Andrézieux Bouthéon - 42160 - France

Georges DELORME - 11 rue Chamareche,43210 St Just Malmont - 43210 - France


Yvon GENEVRIER - 10 Avenue des Crêtes,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Chariot de transport et décontamination du matériel de chirurgie Logiciel de gestion des blocs opératoires et des stérilisations centrales hospitalières

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.